Jérôme Michel


De: Michel (Jérôme)
adjudant, troupes de marine. 24 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Jérôme MICHEL
Conseiller d'Etat
Objet:
membres de droit de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
désignation
18 Janvier 202318/01/2023
De: MICHEL Jérôme
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Jérôme MICHEL
conseiller d'Etat
Objet:
membre de droit du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:M. Jacques ARRIGHI de CASANOVA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000041616013(source JORF)
nomination
22 Février 202022/02/2020
De: Jérôme MICHEL
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="2"
JORFTEXT000037623930(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Jérôme MICHEL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036770071(source JORF)
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: MICHEL Jérôme
directeur associé de la société AERIAL
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: MICHEL Jérôme
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Michel (Jérôme)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: MICHEL Jerome
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: MICHEL Jérôme
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2010 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
LE Xuan-Kiên
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000022753881(source JORF)
diplome
31 Août 201031/08/2010
De: Jérôme Michel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
date_debut="2009-02-15"
a_sa_demande
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020138673(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jérôme Michel
maître des requêtes
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Conseil d'État
JORFTEXT000000823103(source JORF)
désignation
16 Mars 200716/03/2007
De: Michel (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000792401(source JORF)
nomination
13 Janvier 200713/01/2007
De: Jérôme Michel
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000245451(source JORF)
désignation
11 Janvier 200711/01/2007
De: Michel (Jérôme)
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000266118(source JORF)
radiation
19 Mai 200619/05/2006
De: Michel (Jérôme)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2006-04-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000424947(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 200607/04/2006
De: Jérôme Michel
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000814207(source JORF)
nomination
25 Mars 200625/03/2006
De: Michel (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000227059(source JORF)
admission
22 Février 200222/02/2002
De: Michel (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2001, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2001, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2001, établi"
JORFTEXT000000772640(source JORF)
inscription
25 Août 200125/08/2001
De: Michel (Jérôme)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000590130(source JORF)
promotion
25 Août 200125/08/2001
De: Michel (Jérôme)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000590677(source JORF)
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Michel (Jérôme)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000584900(source JORF)
mutation
10 Août 200010/08/2000
De: Michel (Jérôme)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000765902(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Michel (Jérôme, Lilian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rand du
1er septembre 1998
Fraction de contingent 1997/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Michel (Jérôme)
ingénieur géographe de 2e classe, 5e échelon
Objet:
des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1997-03-01"
JORFTEXT000000204759(source JORF)
radiation
17 Mars 199817/03/1998
De: Jérôme Michel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000566869(source JORF)
désignation
03 Septembre 199703/09/1997
De: Michel
dit Bernard Michel (Gilles, Marie, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1994 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000353803(source JORF)
diplome
30 Avril 199530/04/1995
De: Michel (Jérôme)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000184923(source JORF)
affectation
28 Octobre 199428/10/1994
De: Jérôme Michel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000731430(source JORF)
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Michel (Jérôme)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1994)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1994)"
JORFTEXT000000182803(source JORF)
admission
12 Juin 199412/06/1994
De: Michel (Jérôme)
Objet:
candidats Inscrite en Ilote complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Bertouy (Sébastien, A., J : M.)
JORFTEXT000000545722(source JORF)
admissibilite
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.